VEUILLEZ NOTER QUE LES CONDITIONS DU CONTRAT D'UTILISATEUR FINAL REGIRONT VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL, ET CE, INDÉPENDAMMENT DE TOUTES AUTRES CONDITIONS POUVANT APPARAÎTRE LORS DE L'INSTALLATION DU LOGICIEL.

IMPORTANT- À LIRE ATTENTIVEMENT :EN TÉLÉCHARGEANT, EN INSTALLANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS (PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE) ACCEPTEZ LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (« CLUF »). SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES TERMES DU CLUF, VOUS NE DEVEZ PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER OU UTILISER LE LOGICIEL ET VOUS DEVEZ SUPPRIMER OU RETOURNER LE LOGICIEL INUTILISÉ AU VENDEUR AUPRÈS DUQUEL VOUS L’AVEZ ACQUIS DANS UN DÉLAI DE TRENTE (30) JOURS ET DEMANDER, LE CAS ÉCHÉANT, LE REMBOURSEMENT DES REDEVANCES DE LICENCE DÉJÀ ACQUITTÉES.

LICENCE D'ÉVALUATION. Si Vous utilisez la licence du Logiciel à des fins d’évaluation, Vous n’êtes pas autorisé à l’utiliser dans un environnement de production et Vous ne pouvez utiliser le Logiciel que pendant la période limitée par la Clé de licence. Dans toute la mesure permise par la loi, et nonobstant toute autre stipulation du CLUF, la Licence d’évaluation du Logiciel est fournie « EN L’ÉTAT » sans indemnisation, assistance ni garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite.

1.          DÉFINITIONS.

1.1       Le terme « Filiale »désigne, pour chacune des parties, une entité qui est directement ou indirectement contrôlée par ou qui est sous le contrôle commun de la partie concernée - « contrôle » désignant un droit de  propriété, un droit de vote ou une participation représentant cinquante pour cent (50 %) ou plus du capital en circulation - de l'entité concernée (mais uniquement dans la mesure où cette personne ou entité répond à ces exigences).

1.2       Le terme «  Documentation» désigne la documentation qui Vous est généralement fournie par VMware avec le Logiciel, telle que mise à jour par VMware ponctuellement, et qui peut inclure des manuels d'utilisateur final, des instructions d'utilisation, des guides d'installation, des notes de version et des fichiers d'aide en ligne relatifs à l'utilisation du Logiciel.

1.3       Le terme « Systèmes d'exploitation clients »désigne des instances des systèmes d'exploitation tiers concédés sous licence par Vous, installés sur une Machine virtuelle et exécutés en utilisant le Logiciel.

1.4       Le terme «  Droits de propriété intellectuelle» désigne tous les droits de propriété intellectuelle dans le monde entier, y compris, mais sans limitation, les droits d'auteur, marques commerciales, marques de service, secrets de fabrication,savoir-faire, inventions, brevets, demandes de brevet, droits moraux et tous les autres droits de propriété, qu'ils soient enregistrés ou non.

1.5      Le terme « Licence »désigne une licence concédée selon les termes de la Section 2.1.

1.6       Le terme « Clé de licence »désigne un numéro de série qui Vous permet d'activer et d'utiliser le Logiciel.

1.7      Le terme « Durée de la licence »désigne la durée d'une Licence telle que spécifiée dans la Commande.

1.8       Le terme «  Type de licence» désigne le type de Licence applicable au Logiciel, tel que décrit plus en détails dans la Commande.

1.9       Le terme « Logiciel libre » ou « OSS »désigne des composants logiciels concédés sous une licence approuvée par l'Open Source Initiative (« OSI ») ou une autre licence de code source ouvert ou de logiciel libre et qui sont intégrés dans le Logiciel fourni.

1.10       Le terme « Commande »désigne un bon de commande, un contrat de licence entreprise ou un autre document de passation de commande émis par vous à VMware ou un revendeur agréé VMware faisant référence à et incorporant le présent CLUF et qui est accepté par VMware tel que stipulé dans la Section 4.

1.11       Le terme « Guide des produits »désigne la version actuelle du Guide des produits VMware au moment de Votre commande, dont des copies sont disponibles à l'adresse www.vmware.com/fr/download/eula.  

1.12       Le terme « Conditions des services »désigne les Conditions générales du Contrat d'assistance et de souscription de VMware en vigueur, dont des copies sont disponibles à l'adresse www.vmware.com/files/pdf/support/support_terms_conditions.pdf.  

1.13    Le terme « Logiciel »désigne VMware Tools et les programmes informatiques VMware énumérés dans la liste des prix commerciaux de VMware pour lesquels vous faites l'acquisition d'une licence dans le cadre d'une Commande, avec tous les codes logiciels y afférant et qui Vous sont fournis conformément à un contrat de service d'assistance et de souscription et qui ne sont pas soumis à un contrat de licence distinct.

1.14       Le terme «  Territoire» désigne le ou les pays dans lequel ou lesquels Vous avez été facturé ; à condition, cependant, que si vous avez été facturé dans un des États membres de la Zone économique européenne, Vous puissiez déployer le Logiciel correspondant dans la Zone économique européenne.

1.15       Le terme « Prestataire tiers »désigne un tiers Vous fournissant des services de technologie de l'information en vertu d'un contrat écrit avec Vous.

1.16    Le terme « Machine virtuelle »désigne un conteneur de logiciels pouvant exécuter son propre système d’exploitation et des applications, comme une machine physique.

1.17    « VMware »désigne VMware, Inc., une société du Delaware, si Vous achetez des licences ou des services destinés à être utilisés aux États-Unis et VMware International Limited, une société de droit irlandais, pour tous les autres achats.

1.18    « VMware Tools »désigne la suite d’utilitaires et de pilotes, concédée sous licence par VMware sous le nom « VMware Tools », qui peuvent être installés dans un système d'exploitation client pour augmenter les performances et les fonctionnalités d'un système d'exploitation client lors de l'exécution d’une Machine virtuelle.
                 
2.          CONCESSION DE LICENCE.

2.1       Champ d'application de la Licence.Sous réserve des conditions générales du CLUF, VMware Vous concède, pendant la Durée de la licence, une Licence non exclusive et non transférable d'utilisation du Logiciel, uniquement sous la forme de code exécutable, au sein du Territoire, pour Vos opérations internes conformément à (a) la Documentation ;(b) le Type de licence pour lequel Vous avez acquitté les redevances de licence correspondantes ; (c) les autres limitations applicables stipulées dans la Commande.La licence d'utilisation du Logiciel est limitée aux quantités spécifiées dans chaque Commande correspondante.

2.2       Utilisation par des tiers. Dans le cadre de la licence qui Vous est concédée dans la Section 2.1 ci-dessus, Vous pouvez autoriser Vos Prestataires tiers à accéder à, utiliser et/ou exploiter le Logiciel en Votre nom dans le seul but de Vous fournir des services, sous réserve que Vous soyez le seul responsable du respect des conditions générales du t CLUF par vos Prestataires tiers, et toute violation du CLUF par un Prestataire tiers est considérée comme une manquement de Votre part.

2.3        Copies autorisées. Vous pouvez réaliser une copie du Logiciel uniquement à des fins d'archivage. La copie doit : (a) rester en Votre possession ou sous Votre contrôle ; (b) inclure tous les titres, marques commerciales et notifications de droits d'auteur et de droits réservés présents dans l'original ; et (c) être soumise aux dispositions du t CLUF. Sinon, Vous ne devez pas copier le Logiciel sans autorisation écrite préalable de VMware.

2.4       Benchmarking.Vous pouvez utiliser le Logiciel pour effectuer des tests de performances en interne et ainsi que des études de benchmarking. Vous pouvez uniquement publier ou distribuer les résultats de ces études à des tiers en respectant les conditions suivantes : (a) si elles concernent les produits VMware Workstation ou Fusion, uniquement si vous envoyez une copie de Votre étude à l'adresse benchmark@vmware.comavant la distribution; (b) concernant tout autre Logiciel, uniquement si VMware a vérifié et approuvé la méthodologie, les hypothèses et les autres paramètres de l'étude (veuillez contacter VMware à l'adresse benchmark@vmware.compour demander cette vérification et cette approbation) avant la publication et la distribution.

2.5        VMware Tools.Vous pouvez distribuer VMware Tools (comme élément ou non de la Machine virtuelle que Vous créez avec le Logiciel) à des tiers uniquement s'il est installé sur un Système d'exploitation client afin d'améliorer ses performances et fonctionnalités lorsqu'il est exécuté sur une Machine virtuelle, sous réserve que Vous soyez le seul responsable du respect des conditions générales du CLUF par ces tiers, et toute violation du CLUF par un tiers sera considérée comme un manquement de Votre part.

2.6       Logiciel libre. Nonobstant toute disposition contraire des présentes, le Logiciel libre Vous est concédé selon les conditions propres applicables du Logiciel libre, qui sont disponibles dans le fichier open_source_licenses.txt, la Documentation ou le cas échéant, les fichiers sources correspondants pour le Logiciel disponibles à l'adresse http://www.vmware.com/download/open_source.html. Les conditions du contrat de licence du Logiciel libre correspondent à la licence concédée dans la Section 2, et peuvent contenir des droits supplémentaires dont Vous bénéficiez. Les conditions de la licence d'utilisation du Logiciel libre peuvent prévaloir sur le t CLUF dans la limite où le t CLUF Vous impose des restrictions plus importantes que les conditions de la licence d'utilisation du Logiciel libre.

3.         LIMITATIONS ; PROPRIÉTÉ.

3.1       Limitations.Vous reconnaissez que le Logiciel et la structure, l'organisation et le code source du Logiciel constituent d'importants secrets de fabrication de VMware. Par conséquent, sauf disposition contraire dans la Section 2 ou autorisation écrite de VMware, Vous n'êtes pas autorisé à et Vous n'autoriserez aucun tiers à : (a) vendre, louer, concéder sous licence, distribuer, concéder sous sous-licence ni transférer d'une autre manière dans son intégralité ou en partie le Logiciel ou la Documentation à un tiers ; (b) décompiler, désassembler, recompiler ou tenter de toute autre manière d’accéder au code source du Logiciel, dans son intégralité ou en partie ; (c) copier le Logiciel, excepté à des fins d'archivage, comme stipulé dans la Section 2.3 ; (d) créer, développer, concéder sous licence, installer, utiliser ou déployer un logiciel ou des services tiers dans le but de contourner, activer, modifier ou fournir un accès, une autorisation ou un droit qui viole les restrictions techniques du Logiciel, tel que décrit dans le CLUF ; (e) traduire, modifier ou créer des travaux dérivés basés sur le Logiciel ; (f) autoriser toute utilisation ou accès au Logiciel par un tiers ; (g) supprimer toute identification du produit, notification de propriété, de droits d'auteur ou autre contenue dans le Logiciel ; ou (h) exécuter le Logiciel au nom de ou pour le compte d'un tiers, y compris l'utilisation d'un service auquel un tiers accède, excepté pour les fins de la présente Section 3.1 (h). Vous pouvez utiliser le Logiciel pour fournir des services hébergés à une filiale.

3.2       Décompilation. Nonobstant ce qui précède, il est permis de décompiler le Logiciel dans la mesure où les lois du Territoire Vous donnent le droit exprès de le faire afin d'obtenir les informations nécessaires pour rendre le Logiciel interopérable avec d'autres logiciels ; à condition, cependant, que Vous demandiez au préalable ces informations à VMware (à l'adresse info@vmware.com), fournissiez toutes les informations demandées raisonnables pour permettre à VMware d'évaluer Votre demande, et VMware peut, à sa seule discrétion, soit Vous fournir ces informations d'interopérabilité, imposer des conditions raisonnables, incluant des frais raisonnables, en ce qui concerne cette utilisation du Logiciel, Vous proposer des alternatives pour garantir que les droits de propriété du Logiciel de VMware sont protégés et réduire toute conséquence défavorable sur les droits de propriété de VMware.

3.3       Propriété.Le Logiciel et la Documentation, toutes les copies et parties en découlant, et toutes les améliorations, modifications et travaux dérivés en découlant, ainsi que tous les Droits de propriété intellectuelle, sont et doivent rester la propriété unique et exclusive de VMware et de ses concédants;. Vos droits d'utiliser le Logiciel et la Documentation doivent être limités à ceux qui sont octroyés expressément dans le CLUF et toute Commande applicable. Aucun droit concernant le Logiciel ou autre Droit de propriété intellectuelle n'est implicite. Vous n'êtes pas autorisé à utiliser (et Vous ne devez autoriser aucun tiers à utiliser) le Logiciel, la Documentation ni aucune autre partie en découlant autrement que ce qui est expressément autorisé dans le CLUF ou la Commande applicable.

3.4        Systèmes d'exploitation clients.Certains Logiciels permettent d'exécuter des Systèmes d'exploitation clients et d'autres programmes sur un système informatique. Vous reconnaissez que Vous êtes responsable de l'obtention des licences et du respect de leurs conditions pour exploiter ces logiciels tiers.

4.         COMMANDE.Votre Commande est soumise aux conditions du CLUF.Tant qu'elle n'a pas été acceptée VMware n'est liée par aucune commande. Les Commandes de Logiciel sont considérées comme acceptées à la remise par VMware du Logiciel inclus dans cette Commande. Les Commandes envoyées à VMware n'ont pas à être signées pour être valides et exécutoires.

5.          AUDITS

5.1       Registres. Pendant la Durée de toutes les Licences d'utilisation de Logiciel acquises dans le cadre du CLUF (et pendant une période de deux (2) ans à partir de la date d'expiration de la Durée de la licence applicable), vous conserverez des registres précis de votre utilisation du Logiciel pour fournir la preuve du respect des clauses du t CLUF et de toutes les Commande.

5.2        Audits. Pendant la période pendant laquelle Vous êtes dans l'obligation de conserver ces registres, VMware, ou son auditeur tiers peut, après Vous avoir notifié dans un délai raisonnable, contrôler ces registres pour vérifier que Vous avez (a) utilisé le Logiciel uniquement de la manière autorisée par les présentes; (b) acquitté toutes les redevances de licence correspondantes ; et (c) par ailleurs respecté les conditions du CLUF et de toutes les Commandes. VMware ne peut pas effectuer plus d'un (1) audit sur une période de douze (12) mois. Les opérations d'audit seront réalisées pendant les heures de travail normales et VMware déploiera des efforts raisonnables sur le plan commercial pour limiter la perturbation de Vos activités commerciales normales. VMware, et tout auditeur tiers, ne pourront avoir accès physiquement à vos périphériques informatiques en relation avec ce contrôle, sans Votre consentement écrit préalable. Vous coopérerez raisonnablement avec VMware et/ou son auditeur tiers, et Vous réglerez dans les meilleurs délais directement à VMware tout versement insuffisant révélé par ce contrôle. Vous rembourserez rapidement VMware pour tous les frais et dépenses raisonnables engagés par VMware pour ce contrôle si : (i) ce contrôle révèle un versement insuffisant de Votre part de plus de cinq pour cent (5 %) des frais que Vous devez verser à VMware pour la période contrôlée, ou (ii) ce contrôle révèle que Vous n'avez pas conservé matériellement des registres précis de Votre utilisation du Logiciel.

6.          SERVICES D'ASSISTANCE ET DE SOUSCRIPTION.Sauf stipulation contraire dans le Guide des produits, VMware ne fournit pas de services d'assistance ou de souscription pour le Logiciel dans le cadre du t CLUF. Le CLUF ne Vous confère aucun droit d’obtenir toute mise à jour, mise à niveau, extension ou amélioration du Logiciel développée par VMware, sauf si Vous souscrivez séparément aux services d'assistance ou de souscription. Ces services d'assistance ou de souscription sont soumis aux Conditions des services.

7.          GARANTIES.

7.1          Garantie du logiciel.VMware Vous garantit que le Logiciel, pendant une période de quatre-vingt dix (90) jours après la remise (« Période de garantie »), sera pour l'essentiel conforme à la Documentation correspondante, à condition que le Logiciel (a) ait été correctement installé et constamment utilisé conformément à la Documentation applicable ; et (b) n'ait pas été modifié ou ajouté par des personnes autres que VMware ou son représentant agréé. VMware, à ses frais en tant que sa seule obligation et  Votre recours exclusif pour tout non-respect de la présente garantie, remplacera le Logiciel applicable ou corrigera toute erreur reproduisible dans le Logiciel signalée à VMware par Vous par écrit pendant la Période de garantie. Si VMware détermine ne pas être en mesure de corriger l'erreur ou de remplacer le Logiciel, VMware Vous remboursera tous les frais de licence acquittés par Vous, et la Licence pour le Logiciel et Votre droit d'utiliser ce Logiciel seront alors résiliés.

7.2          Limitations des garanties. LA GARANTIE EXPRESSE STIPULÉE DANS LA SECTION 7.1 CI-DESSUS REMPLACE, ET, DANS LES LIMITES PRÉVUES PAR LA LOI EN VIGUEUR, VMWARE ET SES CONCÉDANTS DECLINENT TOUTES AUTRES GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES OU STATUTAIRES,, Y COMPRIS TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D’ADAPTABILITÉ À DES FINS PARTICULIÈRES, TITRE, ABSENCE DE CONTREFAÇON ET TOUTES LES AUTRES GARANTIES DÉCOULANT D'UNE TRANSACTION OU D'UNE PERFORMANCE CONCERNANT OU ASSOCIÉES AU LOGICIEL, À LA DOCUMENTATION, OU À TOUT AUTRE MATÉRIAU QUI VOUS SERAIT PRÉSENTÉ OU FOURNI DANS LE CADRE DU CLUF. VMWARE ET SES CONCÉDANTS NE GARANTISSENT PAS QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION NI QU'IL SERA EXEMPT DE DÉFAUTS NI QU'IL RÉPONDRA (OU QU'IL EST DESTINÉ À RÉPONDRE) AUX BESOINS DE VOTRE ENTREPRISE.

8.          INDEMNISATION DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

8.1Défense et indemnisation. Dans les conditions stipulées dans le reste de la présenteSection 8, VMware s'engage à Vous défendre contre toute revendication de tiers visant à démontrer que le Logiciel violerait un brevet, une marque commerciale ou un droit d’auteur de ce tiers, ou détourne un secret de fabrication (mais uniquement dans la mesure où ce détournement n’est pas le résultat de Vos actions) selon la loi de : (a) les États-Unis ou le Canada ; (b) la Zone économique européenne ; (c) l’Australie ; (d) la Nouvelle-Zélande ; (e) le Japon ; ou (f) la République populaire de Chine, dans la mesure ou ces pays font partie du Territoire de la Licence (« Action en contrefaçon ») et Vous indemniser des frais et dommages en découlant finalement ordonnés à Votre encontre par ce tiers par un tribunal compétent ou convenus par règlement ; à condition que Vous : (i) fournissiez rapidement à VMware la notification de cette Action en contrefaçon ; (ii) autorisiez le contrôle exclusif de VMware sur la défense s’y rapportant et la négociation de règlement associée ; et (iii) coopériez raisonnablement en répondant aux demandes d’assistance de VMware. Vous ne devez pas accepter un règlement ou un compromis à cette Action en contrefaçon sans l’accord écrit préalable de VMware.

8.2          Recours. Si le Logiciel était, ou était susceptible d'être d’après l’avis de VMWare, l’objet d’une Action en contrefaçon, VMWare, selon le choix et aux frais de VMWare : (a) obtiendra les droits nécessaires pour que Vous puissiez continuer à utiliser le Logiciel concerné conformément au CLUF ; (b) remplacera ou modifiera le Logiciel concerné pour qu'il ne constitue pas une contrefaçon ; ou (c) résiliera la licence du Logiciel concerné et suspendra les services d’assistance associés, et, après que Vous ayez certifié avoir supprimé le Logiciel, remboursera : (i) les frais acquittés par Vous pour la Licence du Logiciel concerné, moins l’amortissement linéaire sur une durée de vie utile de trois (3) ans à la date où le Logiciel a été remis ; et (ii) tous les frais de service prépayés attribuables aux services d’assistance associés devant être fournis après la date d’arrêt de ce service. Aucun élément dans cette Section 8.2 ne peut limiter l’obligation de VMware selon les termes de la Section 8.1 de Vous défendre et de Vous indemniser, à condition que Vous remplaciez le Logiciel contrevenant si VMware a créé et mis à Votre disposition un autre Logiciel et/ou que Vous cessiez d'utiliser le Logiciel contrevenant à la réception de la notification par VMware de résiliation de la Licence concernée.

8.3          Exclusions. Nonobstant ce qui précède, VMware n’aura aucune obligation selon les termes de la présente Section 8 ni d'une autre manière à l'égard d'une revendication basée sur : (a) une combinaison de Logiciels et de produits non-VMware (autres que les produits non-VMware répertoriés dans la Commande et utilisés sous une forme non modifiée) ; (b) l’utilisation pour une fin ou d'une manière pour laquelle le Logiciel n'était pas destiné ; (c) l’utilisation d’une ancienne version du Logiciel lorsque l’utilisation d’une révision VMware plus récente aurait évité la contrefaçon ; (d) toute modification apportée au Logiciel sans approbation expresse de VMware ; (e) toute réclamation relative à un logiciel libre ou une technologie de code source ouvert ou tout autre produit dérivé ou autres adaptations n’ayant pas été intégrés par VMware dans la liste des Logiciels répertoriés dans la liste des prix commerciaux de VMware ; (f) toute réclamation relative à un logiciel libre Linux ou Android, même s’il a été intégré dans ou distribué avec le Logiciel ou (g) tout logiciel fourni gratuitement, dans une version bêta ou pour évaluation. LA PRÉSENTE SECTION 8 DÉFINIT VOTRE RECOURS UNIQUE ET EXCLUSIF ET L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VMWARE POUR TOUTE RÉCLAMATION OU ACTION POUR CONTREFAÇON.

9.          LIMITATION DE RESPONSABILITÉ.

9.1          Limitation de responsabilité.DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, VMWARE ET SES CONCÉDANTS NE SERONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES EN CAS DE PERTE DE PROFITS OU D'OPPORTUNITÉS COMMERCIALES, DE PERTE D'UTILISATION, DE PERTE DE REVENUS, DE PERTE DE CLIENTÈLE, D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, DE PERTE DE DONNÉES OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, QUEL QUE SOIT LE FONDEMENT DE RESPONSABILITÉ, QU'IL SOIT FONDÉ SUR LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, LA NÉGLIGENCE, LA RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS DÉFECTUEUX OU TOUT AUTRE FONDEMENT. CERTAINS TRIBUNAUX N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS, LA LIMITATION CI-DESSUS SERA SUSCEPTIBLE DE NE PAS VOUS ETRE APPLICABLE. LA RESPONSABILITÉ DE VMWARE ET DE SES CONCÉDANTS DE LICENCE DANS LE CADRE DU CLUF NE PEUT, EN AUCUN CAS, QUE LA RÉCLAMATION SOIT FONDÉE OU NON SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT, UNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE OU AUTRE, DÉPASSER LE MONTANT DES REDEVANCES DE LICENCE QUE VOUS AVEZ ACQUITTÉ POUR LE LOGICIEL, LE CAS ÉCHÉANT. LES LIMITATIONS CI-DESSUS S'APPLIQUENT QUE VMWARE OU SES CONCÉDANTS AIENT ÉTÉ AVERTIS OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES ET QUE LA SOLUTION ATTEIGNE OU NON SON OBJECTIF.

9.2          Autres limitations. Les concédants de licence de VMware n'ont aucune responsabilité de quel type que ce soit dans le cadre du CLUF, et la responsabilité de VMware relative à tout logiciel tiers intégré dans le Logiciel est soumise aux conditions stipulées dans la Section 9.1. Vous ne pouvez pas présenter une réclamation dans le cadre du CLUF plus de dix-huit (18) mois après la survenance de la cause de l'action.

10.     RÉSILIATION.

10.1          Durée de la licence. Le t CLUF prendra fin dans son intégralité lorsque la Durée de la licence arrivera à expiration, sauf s’il expire plus tôt selon les conditions stipulées dans la présente Section 10.

10.2          Résiliation pour faute.VMware peut résilier le t CLUF dans son intégralité immédiatement après Vous l'avoir notifié par écrit si : (a) Vous ne respectez pas une des clauses de la Section 3 et Vous ne remédiez pas à ce manquement dans un délai de dix (10) jours après avoir reçu la notification écrite s’y rapportant de la part de VMware ; (b) Vous n’avez pas réglé une partie de la redevance selon les termes de la Commande correspondante dans un délai de dix (10) jours après avoir reçu une notification écrite de la part de VMware que le délai de paiement est arrivé à échéance ; (c) Vous ne respectez pas une des clauses du CLUF et Vous ne remédiez pas à ce manquement dans un délai de trente (30) jours après avoir reçu la notification écrite s’y rapportant de la part de VMware ; ou (d) Vous commettez une violation importante qui ne peut pas être réparée.

10.3          Résiliation pour insolvabilité. VMware peut résilier le CLUF dans son intégralité immédiatement après Vous l'avoir notifié par écrit si Vous : (a) mettez fin à ou interrompez Vos activités ; (b) devenez insolvable, reconnaissez par écrit Votre incapacité à rembourser Vos Dettes quand elles sont dues, faites une cession au profit de créanciers ; ou êtes soumis au contrôle d’un mandataire, un séquestre ou une autorité similaire ; ou (c) faites l’objet d’une faillite ou d’une procédure d’insolvabilité.

10.4          Effet de la résiliation. Si VMware résilie le t CLUF selon les conditions stipulées dans la Section 10 : (a) tous les droits accordés aux termes de la Licence pour tous les Logiciels qui Vous sont concédés dans le cadre du CLUF cesseront immédiatement d’exister ; et (b) Vous devez cesser immédiatement toute utilisation de tous les Logiciels, et détruire toutes les copies des Logiciels et Clé(s) de licence et renvoyer, ou détruire si VMware le demande, toutes les Informations confidentielles VMware associées en Votre possession ou sous Votre contrôle, et certifier par écrit à VMware que Vous avez répondu entièrement à ces exigences. Les Sections 1 (Définitions), 2.6 (Logiciel libre), 3 (Restrictions ; Propriété), 5.1 (Registres), 5.2 (Audits), 7.2 (Limitations des garanties), 9 (Limitation de responsabilité), 10 (Résiliation), 11 (Informations confidentielles) et 12 (Divers) resteront en vigueur après la résiliation du CLUF.

11.        INFORMATIONS CONFIDENTIELLES.

11.1          Définition. Le terme « Informations confidentielles » désigne les informations ou les matériaux fournis par une partie      (« Divulgateur ») à l’autre partie (« Destinataire ») qui sont sous une forme matérielle et marquées « confidentiel » ou portant une marque similaire ou, des informations qu’une personne raisonnable savait ou aurait du savoir qu’elles étaient confidentielles. Les informations suivantes doivent être considérées comme des Informations confidentielles, qu’elles soient marquées ou identifiées ou non comme telles : (a) Clés de licence ; (b) informations relatives aux tarifs, gammes de produits ou plans de marketing stratégiques de VMware ; et (c) matériaux non-publics relatifs aux Logiciels.

11.2          Protection.Le Destinataire peut utiliser les Informations confidentielles du Divulgateur ; (a) pour exercer ses droits et remplir ses obligations selon les termes du CLUF ; ou (b) en relation avec la relation commerciale courante des parties.. Le destinataire n’utilisera aucune Information confidentielle du Divulgateur pour une fin qui n'est pas expressément autorisée par le CLUF, et divulguera les Informations confidentielles du Divulgateur uniquement aux employés ou contractants du Destinataire qui ont besoin de connaître ces Informations confidentielles aux fins du CLUF et qui sont soumis à une obligation de confidentialité non moins restrictive que les fonctions du Destinataire aux termes des présentes. Le Destinataire protégera les Informations confidentielles contre toute utilisation, accès ou divulgation non autorisé(e) de la même manière que le Destinataire protège ses propres informations confidentielles ou exclusives d’une nature similaire, mais avec des précautions non moins importantes.

11.3          Exceptions. Les obligations du Destinataire selon les conditions de la Section 0 concernant toutes les Informations confidentielles prendront fin si le Destinataire peut témoigner par écrit que ces informations : (a) étaient déjà connues du Destinataire au moment de leur divulgation par le Divulgateur ; (b) ont été divulguées au Destinataire par un tiers qui avait le droit de les divulguer sans aucune restriction de confidentialité ; (c) sont, ou sans aucune faute du Destinataire ont été, mises à la disposition du public ; ou (d) ont été développées indépendamment par le Destinataire sans accès à, ou utilisation des, Informations du Divulgateur. En outre, le Destinataire sera autorisé à divulguer les Informations confidentielles dans la mesure où cette divulgation est requise par la loi ou sur ordre d’un tribunal ou d’un organisme judiciaire ou administratif similaire, à condition que le Destinataire prévienne immédiatement et par écrit le Divulgateur de cette divulgation obligatoire et coopère avec le Divulgateur, à la demande et aux frais du Divulgateur, dans une action légale pour contester ou limiter le champ d’application de cette divulgation obligatoire.

11.4          Confidentialité des données.Vous reconnaissez que VMware peut traiter les informations techniques et associées sur Votre utilisation des Logiciels qui peuvent inclure l’adresse de protocole Internet, l’identification du matériel, le système d’exploitation, les logiciels d’application, le matériel périphérique et des statistiques non nominatives sur l’utilisation des Logiciels afin de faciliter la fourniture des mises à jour, le support, la facturation ou les services en ligne, et peut transférer ces informations à d’autres entreprises dans le groupe d’entreprises mondial VMware ponctuellement. Dans le mesure où ces ces informations constituent des données personnelles, VMWare doit être le contrôleur de ces données personnelles. Dans la mesure où VMWare agit en tant que contrôleur, chaque partie doit remplir à tout moment ses obligations en vertu de la législation locale en vigueur dans le Territoire pour la protection des individus concernant le traitement des données personnelles. Les données collectées sont soumises à la Politique de respect de la vie privée de VMware consultable à l’adresse http://www.vmware.com/help/privacy.html.

12.        DIVERS.

12.1          Cession. Le CLUF et toutes les Commandes, ainsi que tous Vos droits ou obligations s'y rapportant, ne peuvent pas être cédés, sous-traités ni transférés par Vous, en totalité ou en partie, que ce soit d'une manière volontaire, contractuelle, légale ou autre, sans le consentement écrit préalable de VMWare. Toute cession ou transfert tenté(e) en violation de ce qui précède sera nu(le)l et non avenu(e). Sous réserve de ce qui précède, le t CLUF liera les parties et sera applicable au bénéfice de celles-ci et de leurs successeurs et ayants droit respectifs.

12.2   Notifications. Toutes les notifications qui Vous sont adressées par VMWare dans le cadre du CLUF seront envoyées par courrier postal, courrier électronique ou télécopie.

12.3    Renonciation. La renonciation à une violation d’une des dispositions du CLUF ne peut constituer une renonciation à toute autre disposition ou violation ultérieure d’une disposition.

12.4    Divisibilité.Si une disposition du t CLUF est jugée illégale, non valide ou inapplicable, elle sera appliquée dans toute la mesure autorisée eu égard aux intentions des parties, et les autres dispositions CLUF resteront applicables entièrement et sans limitation.

12.5   Respect des lois ; Contrôle des exportations ; Réglementation gouvernementale. Chaque partie doit respecter toutes les lois applicables aux actions prévues par le CLUF. Vous reconnaissez que les Logiciels proviennent des États-Unis, sont fournis conformément à la réglementation des États-Unis régissant les exportations, peuvent être soumis aux lois sur le contrôle des exportations, et que toute utilisation contraire aux lois sur le contrôle des exportations est interdite. Vous déclarez que (1) Vous n’êtes pas, et Vous n’agissez pour le compte de, (a) toute personne citoyenne, ressortissante ou résidente de, ou qui est contrôlée par le gouvernement, d’un pays vers lequel les États-Unis ont interdit l'exportation ainsi que les transactions ; ou (b) toute personne ou entité présente sur la liste du département du Trésor des États-Unis des ressortissants spécialement désignés et personnes bloquées, sur la liste du ministère du Commerce des États-Unis des personnes ou entités refusées ; et (2) Vous n’autoriserez par l'utilisation des Logiciels pour toute fin interdite par la loi, y compris, tout développement, conception, fabrication ou production non autorisé(e) de missiles ou armes nucléaires, chimiques ou biologiques. Les logiciels et la documentation qui les accompagne sont respectivement considérés comme des « logiciels informatiques commerciaux » et de la « documentation de logiciels informatiques commerciaux », conformément à la section 227.7202 du DFAR et à la section 12.212(b) du FAR applicables. Toute utilisation, modification, reproduction, sortie, exécution, présentation ou divulgation des Logiciels et de la documentation par le Gouvernement des États-Unis sera régie seulement par les termes du CLUF.

12.6    Interprétation.Les sections du CLUF sont destinées à faciliter la lecture et ne sont pas destinées à être utilisées pour l’interprétation du t CLUF .Tel qu’il est utilisé dans le CLUF, le terme ‘y compris’ signifie ‘y compris mais sans s’y restreindre’.

12.7   Droit applicable.Le CLUF est régi par les lois de l’État de Californie, États-Unis d’Amérique, sauf mention contraire. La convention des Nations Unies pour la vente internationale des marchandises ne s’appliquera pas.

12.8    Langue. Cette version non-anglaise du CLUF vous est fournie uniquement par courtoisie, et votre utilisation du Logiciel est régie par la version anglaise du CLUF, publiée sur ce site Web : www.vmware.com/download/eula.

12.9    Droits des tiers. Sauf si mention expresse dans le CLUF, le t CLUF ne crée aucun droit pour aucune personne qui n’en constitue pas une partie, et aucune personne qui n’est pas une partie du CLUF ne peut appliquer aucune de ses clauses ni se référer à aucune exclusion ou limitation qu’il contient.

12.10   Guide des produits. En plus des sections ci-dessus, Votre utilisation du Logiciel est soumise aux conditions générales du Guide des produits, qui est incorporé dans le présent document pour référence.

12.11   Ordre de priorité. En cas de conflit ou d'incohérence entre le Guide des produits, le CLUF et la Commande, l'ordre de priorité suivant s'applique : (a) le Guide des produits, (b) le CLUF et (c) la Commande. En cas d’incohérence entre le CLUF et une Commande, les clauses du t CLUF doivent prévaloir et contrôler tout conflit ou conditions générales additionnelles de toute Commande, reconnaissance ou confirmation ou autre document émis par Vous, sauf si les parties exécutent un accord écrit indiquant expressément : (i) que cette Commande doit modifier le CLUF ; ou (ii) que les dispositions de cette Commande doivent prévaloir et contrôler si ce type d'incohérence se présentait.

12.13  Intégralité du contrat.Le CLUF, y compris les Commandes acceptées et toute modification de celles-ci, ainsi que le Guide des produits, contiennent l’intégralité du contrat des parties concernant l’objet du t CLUF et remplace toutes les communications, représentations, propositions, engagements, ententes et accords précédents, qu'ils soient écrits ou oraux, entre les parties concernant l'objet des présentes. Le t CLUF peut être modifié uniquement par écrit et signé par des représentants autorisés des deux parties.

12.14  Informations de contact.Veuillez adresser toute correspondance de nature juridique ou toute autre correspondance à : VMware, Inc., 3401 Hillview Avenue, Palo Alto, CA 94304, États-Unis d’Amérique. Si Vous avez des questions concernant le présent CLUF, veuillez envoyer un e-mail à l’adresse info@vmware.com.